Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP CITE
THE NO ROUTINE COMPANY

Numéro de dépôt :
3102210
Date de dépôt :
25/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2011

Présentation de la marque CAP CITE

Déposée le 25 mai 2001 par la société THE NO ROUTINE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP CITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la société THE NO ROUTINE COMPANY domicilié(e) SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES, 20/24 RUE JACQUES IBERT, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 039 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAFA HUBERT MAZINGUE & ASSOCIES - France.

La marque CAP CITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP CITE est expirée depuis le 25 mai 2011.

THE NO ROUTINE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : THE NO ROUTINE COMPANY , NO ROUTINE


THE NO ROUTINE COMPANY - SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES, 20/24 RUE JACQUES IBERT, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 433039393


SELAFA HUBERT MAZINGUE & ASSOCIES - France


Inscription le 30 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378296 - Publication au BOPI 2003-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Produits de l'imprimerie, photographie ; clichés. Publicité ; service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; direction professionnelle des affaires artistiques ; location d'espace publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaire ; mises à jour de documents publicitaires ; relation publique ; conseils en communication ; marchéage ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par réseaux Internet ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques. Agences d'information (nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications radiophoniques par réseaux Internet ; expédition de dépêches ; émissions radiophoniques ; émissions radiophoniques par réseaux Internet ; émissions télévisées ; information en matière de télécommunication ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision par réseaux Internet ; diffusion de programmes radiophoniques par réseaux Internet ; services de télécommunications de messageries par réseaux Internet ; services de télécommunications de messageries par réseaux Internet ; diffusion d'information par réseaux Internet. Distribution de journaux ; transport et entreposage de publication. Production de films sur bande vidéo ; divertissement télévisé et radiophonique ; services de divertissement ou d'éducation ; enseignement ; information en matière d'éducation ; information en matière de divertissement ; publication de livres ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de film, production de supports ltimédia ; location de films cinématographiques, location de support multimédia ; organisations et conduites de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; Service de dessinateurs d'arts graphiques ; gérance de droit d'auteur ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; élaboration (conception) de logiciel ; mise à jour de logiciel ; location de logiciels informatiques ; programmation pour ordinateur ; photographie ; reportages photographiques ; bureau de rédaction ; filmage sur bande vidéo.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.